Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Haute-Garonne (France). Préfecture

• Modalités d'entrées

  Versement

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds en cours de classement.

  Les thématiques de cette sous-série sont très variées et complémentaires avec la sous-série 1 M.

  Pour une meilleure compréhension, elle est séparée en trois grandes parties :

  - Les questions générales relatives à l’administration ainsi qu’au personnel de la police...

   ...  

  Fonds en cours de classement.

  Les thématiques de cette sous-série sont très variées et complémentaires avec la sous-série 1 M.

  Pour une meilleure compréhension, elle est séparée en trois grandes parties :

  - Les questions générales relatives à l’administration ainsi qu’au personnel de la police du département.

  - La police administrative.

  - La sûreté générale et la police judiciaire.

  Les deux premières parties ont fait l’objet de classements, les inventaires qui en résultent sont disponibles mais sous une cotation provisoire.

  La troisième partie est actuellement en cours de classement, les seuls instruments de recherches disponibles sont approximatifs et concernent les anarchistes, les étrangers ainsi que les colons de Saint-Domingue

   

• Tris et éliminations

  Les rapports annuels des Archives départementales font état de lacunes du fait de ventes et destructions d'archives ayant eu lieu au début du XXe siècle : les lacunes seront précisées après classement définitif de la sous-série.

  Les articles constituant l'inventaire proposés ne sont décrits que...

   ...  

  Les rapports annuels des Archives départementales font état de lacunes du fait de ventes et destructions d'archives ayant eu lieu au début du XXe siècle : les lacunes seront précisées après classement définitif de la sous-série.

  Les articles constituant l'inventaire proposés ne sont décrits que d'une manière approximative.

  Une fois les opérations de classement effectuées, ils ne conserveront pas leur système de cotation actuel.

  Il conviendra donc d'indiquer dans les travaux de recherche que ces cotes ne sont que provisoires

   

• 
  Indexation

• Sujets

  police / police administrative / police judiciaire

• Lieux

  Haute-Garonne (France ; département)

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Le répertoire concernant l’administration générale a été établi par Marie-Hermine Vigneron (stagiaire), sous la direction de Françoise Petit (chargée d’études documentaires), et de Geneviève Douillard (directrice adjointe) en 2016.

  Le répertoire concernant la police administrative a été établi...

   ...  

  Le répertoire concernant l’administration générale a été établi par Marie-Hermine Vigneron (stagiaire), sous la direction de Françoise Petit (chargée d’études documentaires), et de Geneviève Douillard (directrice adjointe) en 2016.

  Le répertoire concernant la police administrative a été établi par Cédric Trumel (archiviste), sous la direction de Nathalie Regagnon (directrice adjointe), et d’Anne Goulet (directrice) en 2024.

  Les instruments de recherches partiels concernant la sûreté générale résultent de nombreux travaux non aboutis, effectués à partir des travaux réalisés des années 1940 aux années 1960, par le rédacteur Paul Bayard, puis le directeur Henri Blaquière

   

• Date de création :

  19/04/2007

• Dernière mise à jour :

  30/12/2024 08:57:03

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.